Archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis, Volume 2

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Z. Mortreuil, 1875
 

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Fréquemment cités

Page 276 - Quod ut firmum et stabile permaneat in futurum, presentibus litteris nostrum fecimus apponi sigillum.
Page vi - ... de la présentation, et il faudra pour être élu avoir réuni les trois quarts des suffrages des membres assistants à la séance. XIX. Le présent règlement ne pourra être modifié que de l'assentiment des deux tiers des membres présents à la séance dont la lettre de convocation énoncera les points qui seront soumis à une nouvelle discussion. Toute demande de modification du règlement devra être faite par écrit et signée de trois membres. XI. LISTE GENERALE DES MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ...
Page 16 - Si DONNONS EN MANDEMENT à nos amez et feaux Conseillers les Gens tenans nostre Cour de Parlement, Chambre des Comptes, et Cour des Aydes à Paris...
Page 419 - ... selon leur forme et teneur, sans permettre qu'il y soit contrevenu en aucune sorte et manière que ce soit ; car tel est notre plaisir , etc.
Page 264 - Domino nostro Jesu Christo: qui cum Patre et Spiritu Sancto vivit et regnat Deus, per omnia saecula saeculorum. Amen.
Page 314 - V, X, XX, XXX, XL, L, LX, cent ans et plus, et par tel et si long temps qu'il n'est mémoire du contraire ne du commencement que que soit par temps vallable et suffisant mais ce nonobstant, et lesd. complaignans estant en leursd.
Page 278 - Eutropii pro tribus sextariis frumenti rendalibus; et credit prior de Barbezillo quod ista composicio multum sit damnosa eclesie, et hujusmodi composicionem reputat alienacionem , et petit prior quod eclesia predicta a lesione predicta et a damno per priorem, qui alienavit vel composicionem predictam fecit minus juste, exhoneretur, et composicio predicta per ipsum facta irritetur et ad nichilum redigatur. Quod si non possit fieri, petit prior de Barbezillo quod de tanto de quanto eclesiam damnificavit...
Page 16 - Et afin que soit chose ferme et stable à toujours, Nous y avons fait mettre nostre Scel. DONNÉ à Versailles, au mois de Mars, l'an de grace mil sept cens vingt-quatre, et de nostre Regne le neuvieme. Signé, LOUIS, Et plus bas, Par le Roy PHELYPEAUX.
Page 278 - ... quia hoc ignorabat et debitum predictum non potuit minuere propter deffectum vini. Suficienciam bladi et vini habet usque ad fructus novos. Ibi prior Sancti Eutropii qui nunc est, quondam prior illius loci , quamdam composicionem fecit cum domino de Barbezillo de quodam nemore quod antiquitus erat eclesie et domini pro indivise.
Page 10 - A ces causes et autres à ce Nous mouvans, de nostre certaine science, pleine puissance et autorité royale, Nous avons par le présent...

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