 | 1737 - عدد الصفحات: 234
...années iftftf. ijy?. Jf8i. if 87". et autres concernant l'Erection des Duchés-Pairies , auxquelles et aux dérogatoires des dérogatoires y contenus, nous avons dérogé et dérogeons par ces Présentes en faveur de nofredit Cousin et de sss successeurs , que nous avons dispensés et... | |
 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - 1825 - عدد الصفحات: 850
...mules ou femelles dudit sieur de Becde-Lièvre, auxquels édits et a tous autres rendus sur ce sujet nous avons dérogé et dérogeons pour ce regard seulement, et sans tirer ù conséquence; voulons seulement, qu'au dit cas ladite terre et marquisat de Bec-de-Lièvre, circonstances... | |
 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - 1827 - عدد الصفحات: 782
...el empêchements au • contraire; nonobstant tous édils, déclarations, règlements et ordonnances à ce » contraires, auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires y contenus, nous • avens expressément dérogé et dérogeons parées présentes; car tel est notre • plaisir, cl,... | |
 | Charles Cottu - 1828 - عدد الصفحات: 386
...cesser tous troubles et empêchement, nonobstant toutes lois, statuts, coutumes, arrêts, réglemens et autres choses à ce contraires , auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires y contenus ^ (3*9) nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes , pour ce regard seulement et sans tirer... | |
 | France - 1830 - عدد الصفحات: 666
...cesser tous troubles et empêchemens, nonobstant toute loi, statuts, us, coutumes, arrêts, réglemens et autres choses à ce contraires, auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires y contenues , nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes pour ce regard seulement et sans tirer... | |
 | Jean Vatout - 1832 - عدد الصفحات: 422
...tous troubles et empëchemens , nonobstant toutes lois, statuts, us, coutumes, arrêts, réglemens et autres choses à ce contraires, auxquels et aux...dérogatoires y contenus nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, pour ce regard seulement et sans tirer à conséquence ; car tel est notre bon... | |
 | P Louis Lainé - 1839 - عدد الصفحات: 584
...mâles ou femelles dudit sieur de Becdelièvre, auxquels édits et à tous autres rendus sur ce sujet nous avons dérogé et dérogeons pour ce regard seulement , et sans tirer à conséquence ; voulons seulement , qu'audit cas ladite terre tt marquisat de Becdelièvre , circonstances et dépendances,... | |
 | Société des antiquaires de Picardie - 1864 - عدد الصفحات: 556
...nonobstant tous édits, ordonnances, arrêts, règlements, lettres et autres choses à ce contraire, auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires y contenus, nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, et afin qu'elles soient fermes et stables à toujours, nous y avons fait mettre... | |
 | Jean Vatout - 1852 - عدد الصفحات: 428
...tous troubles et empêchemens , nonobstant toutes, lois, statuts, us, coutumes, arrêts, règlemens et autres choses à ce contraires, auxquels et aux...dérogatoires y contenus , nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, pour ce regard seulement et sans tirer à conséquence; car tel est notre bon plaisir;... | |
 | Jules Édouard Bouteiller - 1860 - عدد الصفحات: 548
...ladite aliénation, et ce nonobstant tous édits, déclarations et règlements à ce contraire, auxquels nous avons dérogé et dérogeons pour ce regard seulement, et sans tirer à conséquence ; ordonnons, en outre, que toutes les personnes qui jouissent desdits terrains et maisons, soit par... | |
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... et autres choses à ce contraires, auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires y contenus nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes... 
